Marque enregistrée - Marque en vigueur

GROMELLE
M. GROMELLE Joseph

Numéro de dépôt :
4215726
Date de dépôt :
07/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2025
GROMELLE de GROMELLE Joseph

Présentation de la marque GROMELLE

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2015 par monsieur GROMELLE Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GROMELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est monsieur GROMELLE Joseph domicilié(e) 4 rue du Révérend Père Favre - 74100 - Ville-La-Grand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Siglex France, M. François GRIESMAR domicilié(e) 13B chemin du Levant, BP 55 - 01210 - Ferney-Voltaire - France.

La marque GROMELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROMELLE arrivera à expiration en date du 7 octobre 2025.

GROMELLE Joseph a également déposé les autres marques suivantes : GJ - RACCORDS GROMELLE


M. GROMELLE Joseph - 4 rue du Révérend Père Favre - 74100 - Ville-La-Grand - France


Siglex France, M. François GRIESMAR - 13B chemin du Levant, BP 55 - 01210 - Ferney-Voltaire - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Embouts métalliques de cannes, embouts de cannes métalliques ; manifolds métalliques pour canalisations ; vannes métalliques à commande manuelle autres que parties de machines, vannes métalliques autres que parties de machines, vannes métalliques, autres que parties de machines, y compris celles se composant d'alliages d'acier et de titane ; manchons d'accouplement métalliques pour câbles, manchons de serrage en métal, manchons de tuyaux métalliques, manchons métalliques pour tuyaux, manchons (quincaillerie métallique), manchons taraudés métalliques ; plaques et tôles métalliques, plaques d'ancrage, plaques métalliques de calage ; brides (colliers) métalliques, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, colliers de serrage métalliques pour tuyaux flexibles, bagues métalliques ; clapets de tuyaux de drainage en métal, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, colliers de serrage métalliques pour tuyaux flexibles, coudes de tuyaux métalliques, y compris ceux en alliages d'acier et titane, dévidoirs métalliques de tuyaux de jardin à actionnement manuel, dévidoirs métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles, enrouleurs métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles, joints de dilatation métalliques pour tuyauteries et conduites, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, potences métalliques pour tuyaux flexibles, raccords de tuyaux métalliques raccords métalliques pour tuyauteries à air comprimé, raccords métalliques pour tuyaux, raccords métalliques pour tuyaux à incendie, raccords métalliques pour tuyaux flexibles, raccords métalliques pour tuyaux, y compris ceux en alliages d'acier et en titane, raccords tournants en métal pour tuyaux, tuyauteries métalliques, y compris celles se composant d'alliages d'acier et de titane, tuyaux d'acier, tuyaux de cheminées métalliques, tuyaux de descente d'eaux pluviales en métal, tuyaux de descente métalliques, tuyaux de drainage métalliques, tuyaux de raccordement, y compris ceux se composant d'alliages d'acier et de titane, tuyaux d'écoulement en métal, tuyaux d'écoulement métalliques utilisés dans la construction de systèmes d'étanchéification de sous-sols, tuyaux d'égout métalliques, tuyaux d'embranchement métalliques, tuyaux d'évacuation en métal, tuyaux et tubes d'acier, tuyaux et tubes métalliques, tuyaux flexibles à mazout en métal, tuyaux flexibles métalliques pour la plomberie, tuyaux flexibles métalliques pour l'agriculture, tuyaux flexibles métalliques pour piscines, tuyaux métalliques pour le transfert de liquides et de gaz, tuyaux métalliques, y compris ceux se composant d'alliages d'acier et de titane ; pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques, tubes d'acier, tubes d'acier laminés et écroûtés ou rectifiés, tubes en acier inoxydable, tubes en alliages de cuivre, tubes en alliages de nickel, tubes en composite d'aluminium pour la fabrication de cadres de bicyclette, tubes et tuyaux métalliques, tubes métalliques à usage industriel, tubes métalliques de raccordement pour conduites, tuyaux et tubes d'acier ; armatures métalliques pour conduites d'air comprimé ;

Arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres ; vérins [machines], vérins pneumatiques ; coupleurs [mécanique], multi-coupleurs [mécanique], raccords rapides et leurs accessoires pour machines, moteurs et leurs parties ; bagues de graissage [parties de machines], bagues de pistons, bagues à billes pour roulements ; filtres à air (parties de moteurs), filtres à air pour moteurs d'automobiles, filtres à carburant, filtres à huile, filtres à huile pour moteurs, filtres à poussière pour aspirateurs, filtres (parties de machines ou de moteurs), filtres (parties de machines ou moteurs), filtres pour aspirateurs de poussière, filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs, filtres pour machines, filtres pour moteurs, filtres-presses, machines à filtrer, machines pour la fabrication de bâtonnets-filtres pour cigarettes ; vannes de commande de pompes, vannes de dosage (parties de machines), vannes de réglage automatique d'alimentation pour compresseurs d'air à piston, vannes (parties de machines), vanneuses ; dévidoirs électriques pour tuyaux d'arrosage, dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles, enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, tuyaux d'aspirateurs, tuyaux d'échappement pour automobiles, tuyaux d'échappement pour moteurs de véhicules terrestres ; installations pneumatiques de transport par tubes, tubes de chaudières (parties de machines) ;

Appareils à filtrer l'eau, appareils pour filtrer l'eau potable, filtres à air à usage domestique, filtres à air à usage industriel, filtres à air pour installations industrielles, filtres à air pour la climatisation, filtres à air pour systèmes de climatisation, filtres à air pour systèmes de conditionnement d'air, filtres à eau, filtres colorés pour appareils d'éclairage, filtres de robinets, filtres pour appareils d'éclairage, filtres pour aquariums, filtres pour hottes à extraction d'air, filtres pour hottes aspirantes, filtres pour l'eau, filtres pour l'eau potable, filtres pour l'éclairage de scène, filtres pour l'éclairage scénique, filtres pour piscines, filtres pour spas, installations à filtrer l'eau ; installations d'évacuation des eaux-vannes, régulateurs automatiques de température (vannes thermostatiques) pour radiateurs de chauffage central, vannes de dosage (parties d'installations de chauffage ou d'installations au gaz), vannes de réglage de douche, vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage) ; manchons de lampes ; tuyaux d'évacuation pour baignoires, tuyaux d'évacuation pour installations sanitaires, tuyaux flexibles de douche, tuyaux flexibles en tant que parties de systèmes de plomberie pour baignoires, tuyaux flexibles en tant que parties d'installations de plomberie pour douches, tuyaux flexibles en tant que parties d'installations de plomberie pour éviers, tuyaux flexibles en tant que parties d'installations de plomberie pour lavabos ; tubes à décharges électriques pour l'éclairage, tubes de chaudières de chauffage, tubes de lampes, tubes de lampes fluorescentes, tubes lumineux pour l'éclairage ;

Bagues d'étanchéité, bagues d'étanchéité pour tuyaux de plomberie, bagues métalliques à utiliser comme joints pour raccords de tuyaux ; anneaux en caoutchouc à utiliser comme joints pour raccords de tuyaux, anneaux métalliques à utiliser comme joints pour raccords de tuyaux, bagues d'étanchéité pour tuyaux de plomberie, bagues métalliques à utiliser comme joints pour raccords de tuyaux, tuyaux flexibles non métalliques, coudes non métalliques pour tuyaux, gaines isolantes pour tuyauteries industrielles, joints de tuyaux non métalliques, joints pour raccords de tuyaux, manchons de tuyaux non métalliques, mastics de jointement pour tuyaux, matériaux isolants pour tuyaux, pâtes à joints pour tuyaux, raccords de tuyaux non métalliques, raccords non métalliques pour tuyaux à incendie, raccords non métalliques pour tuyaux flexibles, raccords non métalliques pour tuyaux souples, ruban à joints pour tuyaux, scellants à joints pour tuyaux, supports de tuyaux isolants non métalliques, tuyaux à air non métalliques, tuyaux à air pour outils pneumatiques, tuyaux d'air non métalliques, tuyaux d'arrosage, tuyaux de lin, tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules, tuyaux d'irrigation, tuyaux en matières textiles, tuyaux flexibles à air non métalliques, tuyaux flexibles à air pour outils pneumatiques, tuyaux flexibles à mazout non métalliques, tuyaux flexibles d'arrosage, tuyaux flexibles de jardin, tuyaux flexibles de raccordement pour radiateurs de véhicules, tuyaux flexibles en caoutchouc, tuyaux flexibles en caoutchouc à usage agricole, tuyaux flexibles en caoutchouc à usage industriel, tuyaux flexibles en caoutchouc à utiliser avec des appareils à souder, tuyaux flexibles en caoutchouc pour appareils de climatisation, tuyaux flexibles en caoutchouc pour appareils de conditionnement d'air, tuyaux flexibles en caoutchouc pour climatiseurs, tuyaux flexibles en caoutchouc pour l'agriculture, tuyaux flexibles en matières plastiques, tuyaux flexibles en matières plastiques à usage agricole, tuyaux flexibles en matières plastiques à usage industriel, tuyaux flexibles en matières plastiques à utiliser avec des systèmes de ventilation, tuyaux flexibles en matières plastiques pour appareils de climatisation, tuyaux flexibles en matières plastiques pour la plomberie, tuyaux flexibles en matières plastiques pour l'acheminement de gaz naturel, tuyaux flexibles en matières plastiques pour piscines, tuyaux flexibles en matières textiles, tuyaux flexibles hydrauliques en caoutchouc, tuyaux flexibles hydrauliques en matières plastiques, tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux flexibles non métalliques à usage agricole, tuyaux flexibles pour la plomberie, tuyaux flexibles pour l'acheminement de liquides, tuyaux souples à mazout, non métalliques, tuyaux souples d'arrosage, tuyaux souples de raccordement pour radiateurs de véhicules, tuyaux souples d'irrigation, tuyaux souples en caoutchouc, tuyaux souples en caoutchouc à usage agricole, tuyaux souples en caoutchouc à usage industriel, tuyaux souples en caoutchouc à utiliser avec des appareils à souder, tuyaux souples en caoutchouc pour appareils de climatisation, tuyaux souples en caoutchouc pour l'agriculture, tuyaux souples en matières plastiques, tuyaux souples en matières plastiques à usage agricole, tuyaux souples en matières plastiques à usage industriel, tuyaux souples en matières plastiques à utiliser avec des systèmes de ventilation, tuyaux souples en matières plastiques pour appareils de climatisation, tuyaux souples en matières plastiques pour la plomberie, tuyaux souples en matières plastiques pour l'acheminement de gaz naturel, tuyaux souples en matières plastiques pour piscines, tuyaux souples en matières textiles, tuyaux souples non métalliques à usage agricole, tuyaux souples pour l'acheminement de liquides ; armatures non métalliques pour conduites d'air comprimé ;

Services de conseil, d'assistance technique, d'entretien et de réparation concernant chacun des produits susmentionnés ; services de nettoyage de canalisations, services de pose de canalisations ; services d'installation, entretien et réparation de filtres à air, services d'installation, de maintenance et de réparation de compresseurs, pompes à air, pompes à vide, soufflantes, filtres à air, alternateurs, régulateurs de pression et déshuileurs, services de réparation de filtres à air, de filtres à air d'admission et leurs parties, de filtres à air d'admission pour machines, de filtres à air et leurs parties, de filtres et leurs parties et de filtres pour machines ou moteurs ; services d'installations d'isolation pour des tuyaux ; services d'installation, de réparation et de maintenance d'appareils de condensation, de condenseurs de vapeur, de radiateurs pour moteurs, de réchauffeurs d'air, de tubes de chaudières.